Description
Gouvernance ou bonne gouvernance ?
Faisant à l’origine allusion au pilotage de bateaux, la gouvernance sera ensuite utilisée pour la conduite des hommes, puis de l’économie pour aujourd’hui être le système par lequel un organisme prend des décisions et les applique dans le but d’une performance durable et pérenne.
Toutefois, la notion de BONNE gouvernance ajoute à la notion de gouvernance un ensemble de défis qu’il faudra transformer progressivement en pratiques pour maximiser l’atteinte des objectifs : notamment responsabilité, transparence, collaboration, confiance, clarté, concertation, réactivité, processus décisionnel, évaluation de la performance, etc..
Pour ce faire, la gouvernance devra être associée au risque et à la conformité pour former un triptyque GRC (Gouvernance-Risque-Conformité).
La gouvernance est basée sur un principe majeur de respect de la séparation de pouvoirs que sont :
- le pouvoir souverain : pour définir l’orientation stratégique, prendre les décisions ultimes et assurer la continuité de l’organisme,
- le pouvoir exécutif : pour la conduite des activités opérationnelles, et
- le pouvoir de surveillance : qui est garant de la tenue du cap pour l’intérêt général.
Comment la mettre en œuvre ?
Pour la mise en œuvre, l’approche se veut systémique avec l’intégration dans le système de management de l’organisme de tout le dispositif de bonne gouvernance composé de codes de bonne conduite, devoirs (de diligence, loyauté, bonne foi, vigilance, réserve, intégrité, honnêteté), charte, règles de fonctionnement, indicateurs de mesure et reportings.
Les méthodes et outils à mettre en place doivent rester raisonnables et proportionnés aux risques :
- Moyens contrôle : indicateurs, contrôle (non) financier, audits, enquêtes…
- Méthodes : diligences, procédures (emploi, postes à risque, anti- corruption, rapport….)…
- Main d’œuvre : organe de gouvernance/ de conformité/de décision, engagement partenaires, formation anti-corruption…
Pour ce faire, elle consiste à combiner deux approches : top-down et Bottom-Up
L’approche Top-Down se caractérise par :
- la définition par le pouvoir souverain de la stratégie de l’organisation qui tienne compte des enjeux et exigences des parties intéressées par la bonne gouvernance,
- cette stratégie immergée alors à celle de l’organisation sera déclinée dans les fonctions pour leur mise en œuvre.
- Puis, une analyse des risques permettra de définir l’ensemble des principes et règles de bonne gouvernance nécessaires pour le fonctionnement des instances opérationnelles.
L’approche Bottom-Up s’intéresse aux pratiques du quotidien, l’analyse des reportings, des résultats terrains, crises, corruptions avérées et des décisions prises pour en déterminer les dispositions de maîtrises opérationnelles à mettre en œuvre (lignes de conduites, règles, codes, indicateurs, contrôles…)
L’apport des normes et réglementation
Pour la réussite du développement de la bonne gouvernance au niveau des entreprises, un certain nombre d’initiatives normatives, législatives et méthodologiques ont pu être développées :
- Sur le plan normatif, on a les normes ISO 31000 (Management du risque), ISO 26000 (Responsabilité sociétale des organisations et entreprises), ISO 19600 (Système de management de la compliance), ISO 37001 (système de management anti-corruption) et plus récemment ISO 20400 (Achats responsables).
- Sur le plan législatif, en France, on a une panoplie de lois dont la Loi (PACTE) relative à la croissance et la transformation des entreprises (économique, sociale et durable) de mai 2019. Aussi, on pourra citer entres autres le label européen d’excellence en matière de gouvernance (EloGE), et aux USA, le Foreign Corrupt Practices (FCPA) des USA). Il existe aussi d’autres réglementations applicables au niveau mondial comme les 10 principes du pacte mondial ou encore l’OCDE.
Publications
- En cours de rédaction.
Expertise
- formation, diagnostic, accompagnement (beeznet SAS) (voir offre stratégie)
- Parcours Responsabilité sociétale (voir présentation)
- Parcours Management des organisations à valeur ajoutée (voir présentation)
Retour d’expérience
- Mise en place d’un pacte d’actionnaire Beeznet SAS (engagement sur une charte managériale, exemplarité dans le respect du scoring de confiance…).
Avis
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